Chaussure
Brevet européen · EP1468621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468621
- Numéro de demande
- EP04006066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 19/00 (2006.01)A43B 23/07 (2006.01)A43B 9/02 (2006.01)A43B 7/06 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0304888 18.04.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Challe, Jean-Michel
74150 Rumilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.