Stapelbarer Reihenstuhl
Brevet européen · EP1468634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468634
- Numéro de demande
- EP04008191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 22 mars 2006
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10317133 14.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 7 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2009
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Habermann, Jutta
79793 Wutöschingen-Degernau, DE
Grasse, Klaus-Peter
79809 Remetschwiel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.