Stapelbarer Reihenstuhl

Brevet européen · EP1468634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468634
Numéro de demande
EP04008191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
20 oct. 2004
Délivré
22 mars 2006
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 10317133 14.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 7 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2009

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Habermann, Jutta

79793 Wutöschingen-Degernau, DE

Grasse, Klaus-Peter

79809 Remetschwiel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.