Schmutzsauger mit Füllstandsmessung

Brevet européen · EP1468636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468636
Numéro de demande
EP04006648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2004
Publié
20 oct. 2004
Délivré
24 déc. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/19 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
DE 10317111 14.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Titulaire

ALTO Deutschland GmbH

Guido-Oberdorfer-Strasse 2-8, 89287 Bellenberg, DE

Inventeur

Dietz, Klaus

89079 Ulm, DE

Werbach, Günther

89264 Weissenhorn-Oberhausen, DE

Pilwousek, Richard

89250 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.