Flachmeissel
Brevet européen · EP1468790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468790
- Numéro de demande
- EP04008401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 1 oct. 2008
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10318091 17.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 1 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
Parties
Inventeur
Koljaka, Franc
88074 Meckenbeuren, DE
Falchetti, Cristian
24040 Stezzano, IT
Leibundgut, Alfred
3303 Zuzwil
Dargie, Andrew
4542 Luterbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.