Dispositif de support et de chauffage d'outils

Brevet européen · EP1468828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468828
Numéro de demande
EP04005689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2004
Publié
20 oct. 2004
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 19/06 (2006.01)
B44C 1/17 (2006.01)
B41F 16/00 (2006.01)
B41F 19/02 (2006.01)
Priorité
CH 6842003 16.04.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Both, François

1627 Vaulruz

Piguet, Michel

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.