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Brevet européen · EP1468995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468995
- Numéro de demande
- EP04008411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 311/22 (2006.01)C07C 49/665 (2006.01)C07C 49/697 (2006.01)C07C 49/753 (2006.01)A61K 31/12 (2006.01)A61K 31/35 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03008040 14.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Cesura, Andrea
1299 Crans-pres-Celigny
Pinard, Emmanuel
68480 Linsdorf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.