Schraubelement mit einem angeformten Federelement
Brevet européen · EP1469208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1469208
- Numéro de demande
- EP04002270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 10318023 19.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Friederich, Heinrich, Dr.
68649 Gross-Rohrheim, DE
Schmoock, Reinhard
57250 Netphen-Nenkersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.