Handgriffe für Ventile

Brevet européen · EP1469242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1469242
Numéro de demande
EP04006312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
20 oct. 2004
Délivré
22 févr. 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 10317808 16.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Miklo, Jürgen

8240 Thayngen

Schäpper, Walter

9470 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.