Erhobene Mikrostrukturen

Brevet européen · EP1469701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1469701
Numéro de demande
EP04076015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2001
Publié
20 oct. 2004
Délivré
16 avr. 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 19/00 (2006.01)
Priorité
US 637401 11.08.2000
US 910110 20.07.2001
Divisionnaire de
EP01959715
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Pederson, Michael

Bethesda, Maryland 20816, US

Loeppert, Peter V.

Hoffman Estates, Illinois 60195, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.