Peritonealdialysesystem

Brevet européen · EP1469896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1469896
Numéro de demande
EP03734641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
1 sept. 2010
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00046 28.01.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000048 23.01.2003
Publication PCT
WO2003/063929 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  3. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  4. 10 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND IPS, Conseils en Propriété Intellectuelle, Avenue Tissot 15, Case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.09.2010

  5. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

DEBIOTECH S.A.

28, avenue de Sévelin, 1004 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

NEFTEL, Frédéric

CH-1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.