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Brevet européen · EP1470009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470009
Numéro de demande
EP03710652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/14 (2006.01)
E05F 3/02 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
F16F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 56941 28.01.2002
Demande PCT
PCT/US2003/000754 10.01.2003
Publication PCT
WO2003/064212 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Barnes Group Inc.

BARNES GROUP INC.

123 Main Street P.O. Box 489, Bristol, CT 06011-0489, US

Inventeur

Adoline, Jack, W.

Holland, OH 43528, US

Fischer, Thomas, J.

Whitehouse, OH 43571, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.