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Brevet européen · EP1470035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470035
Numéro de demande
EP02803325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
2 juil. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/14 (2006.01)
B62B 3/18 (2006.01)
Priorité
AU PR904501 23.11.2001
AU PS176002 16.04.2002
Demande PCT
PCT/AU2002/001571 20.11.2002
Publication PCT
WO2003/043866 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 28 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

  4. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

Fraser, Mark Andrew

Level 17, 240 Queen Street, Brisbane, QLD 4000, AU

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

Fraser, Mark Andrew

Brisbane, QLD 4000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.