SYSTEME DE PLONGEE TRANSPORTABLE

Brevet européen · EP1470041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470041
Numéro de demande
EP03709883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
24 août 2005
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 11/20 (2006.01)
Priorité
FR 0201527 01.02.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000110 14.01.2003
Publication PCT
WO2003/064248 07.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit La Ravoire, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

SAILLET, Benoît

F-73410 Albens, FR

ROURE, Manuel

F-74960 Meythet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.