AMIDOACETONITRILDERIVATE
Brevet européen · EP1470103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1470103
- Numéro de demande
- EP03701531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2003
- Publié
- 27 oct. 2004
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 255/29 (2006.01)A01N 39/02 (2006.01)A61K 31/277 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 97022002 21.01.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/000498 20.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059868 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
DUCRAY, Pierre
F-58128 Village-Neuf, FR
GOEBEL, Thomas
79539 Lörrach, DE
FRÜCHTEL, Jörg
79541 Lörrach, DE
BOUVIER, Jacques
CH-2000 Neuchâtel
FLUM, Gabriela
79730 Murg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.