POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1470172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470172
Numéro de demande
EP02793026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
Priorité
EP 02001289 18.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/014295 16.12.2002
Publication PCT
WO2003/059977 24.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.