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Brevet européen · EP1470196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470196
Numéro de demande
EP03734601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
20 avr. 2005
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/00 (2006.01)
C09B 29/00 (2006.01)
C09B 29/36 (2006.01)
Priorité
EP 02405049 28.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000540 21.01.2003
Publication PCT
WO2003/064539 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  4. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

LAUTENBACH, Holger

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

KÄSER, Adolf

CH-4103 Bottmingen

HENEGHAN, Michael

79618 Rheinfelden-Eichsel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.