VORRICHTUNG ZUM EINSTELLEN DER SPUR EINES GLEISES

Brevet européen · EP1470294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470294
Numéro de demande
EP02727319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
25 avr. 2007
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/00 (2006.01)
E01B 5/16 (2006.01)
E01B 2/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/001088 02.02.2002
Publication PCT
WO2003/066964 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 8 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.11.2009

  3. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

RTE Technologie GmbH

Mariahilfstr. 29, 6900 Bregenz, AT

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

ABLINGER, Peter

A-4650 Lambach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.