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Brevet européen · EP1470335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470335
Numéro de demande
EP02798634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/00 (2006.01)
F01L 23/00 (2006.01)
Priorité
US 344050 P 03.01.2002
Demande PCT
PCT/US2002/041845 31.12.2002
Publication PCT
WO2003/058072 17.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

Spin Master Ltd.

450 Front Street West, Toronto, Ontario M5V 1B6, CA

Inventeur

BILYK, Derek

Mississauga, Ontario L2L 1C5, CA

DE LAURIER, James

Concord, Ontario L4K 1M4, CA

KOWNACKI, Charles

Toronto Ontario M5V 1B6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.