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Brevet européen · EP1470352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470352
Numéro de demande
EP02794463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
26 sept. 2012
Radié
28 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 39/04 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
Priorité
US 353711 P 31.01.2002
US 224887 21.08.2002
Demande PCT
PCT/US2002/041843 27.12.2002
Publication PCT
WO2003/064907 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  2. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    HALKEY-ROBERTS CORPORATION, 11600 - 9th Street North, St. Petersburg,, Florida 33716, Etats-Unis d'Amérique → HALKEY-ROBERTS CORPORATION, 2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 22 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.12.2012

  4. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

MILLER, Pavel, T.

St Petersburg, FL 33708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.