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Brevet européen · EP1470353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1470353
- Numéro de demande
- EP03701999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2003
- Publié
- 27 oct. 2004
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 22 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E21B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US 345226 P 04.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/000230 03.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/058103 17.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MASON, David
Anaheim Hills, CA 92807, US
DE PONT, Albert, P., J., M.
NL-5103 MS Dongen, NL
VAN RIJZINGEN, Hans
NL-4902 DH Oosterhout, NL
KRIJNEN, Anton
NL-4792 SJ Klundert, NL
DE LAAT, Cornelis, W., J.
NL-4871 DW Etten-Leur, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.