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Brevet européen · EP1470353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470353
Numéro de demande
EP03701999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
22 août 2007
Radié
22 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 19/10 (2006.01)
Priorité
US 345226 P 04.01.2002
Demande PCT
PCT/US2003/000230 03.01.2003
Publication PCT
WO2003/058103 17.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MASON, David

Anaheim Hills, CA 92807, US

DE PONT, Albert, P., J., M.

NL-5103 MS Dongen, NL

VAN RIJZINGEN, Hans

NL-4902 DH Oosterhout, NL

KRIJNEN, Anton

NL-4792 SJ Klundert, NL

DE LAAT, Cornelis, W., J.

NL-4871 DW Etten-Leur, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.