PRESSVERBINDUNG
Brevet européen · EP1470356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1470356
- Numéro de demande
- EP03700282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2003
- Publié
- 27 oct. 2004
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 17 mai 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)F16L 33/207 (2006.01)
- Priorité
- CH 138022002 28.01.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000038 21.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/064912 07.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 mai 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.