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Brevet européen · EP1470392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470392
Numéro de demande
EP03742813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
10 déc. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 23/00 (2006.01)
G08G 5/06 (2006.01)
Priorité
US 358339 P 19.02.2002
US 358327 P 19.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/004847 19.02.2003
Publication PCT
WO2003/071228 28.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Jeppesen Sanderson, Inc.

JEPPESEN SANDERSON, INC.

55 Inverness Drive East, Englewood, CO 80112, US

Inventeur

DOOSE, Reagan

Castle Rock, CO 80104, US

ELLERBROCK, Richard, W.

Highlands Ranch, CO 80126, US

HULET, Glade, L.

Castle Rock, CO 80104, US

JAUGILAS, John, W.

Centennial, CO 80015, US

MAJKA, Matthew, T.

Parker, CO 80134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.