CADRE D'AFFICHE POUR PANONCEAU

Brevet européen · EP1470543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470543
Numéro de demande
EP03701475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
21 nov. 2007
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 15/00 (2006.01)
G09F 7/18 (2006.01)
A47G 1/06 (2006.01)
Priorité
DK 200200151 31.01.2002
Demande PCT
PCT/DK2003/000035 22.01.2003
Publication PCT
WO2003/065331 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Inventeur

JENSEN, Steen, Helmuth

DK-8900 Randers, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.