CADRE D'AFFICHE POUR PANONCEAU
Brevet européen · EP1470543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1470543
- Numéro de demande
- EP03701475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2003
- Publié
- 27 oct. 2004
- Délivré
- 21 nov. 2007
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 15/00 (2006.01)G09F 7/18 (2006.01)A47G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 200200151 31.01.2002
- Demande PCT
- PCT/DK2003/000035 22.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/065331 07.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
JENSEN, Steen, Helmuth
DK-8900 Randers, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.