Instrumentensystem für Pedikelschrauben

Brevet européen · EP1470790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470790
Numéro de demande
EP03009326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
5 avr. 2006
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  3. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  4. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Casutt, Simon

9200 Gossau

Meier, Nimrod

8200 Schaffhausen

Huber, Marc

8488 Turbenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.