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Brevet européen · EP1470842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470842
Numéro de demande
EP04101350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2004
Publié
27 oct. 2004
Délivré
12 juil. 2006
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 22/02 (2006.01)
Priorité
FI 20030592 17.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Juva, Jussi

20500, Turku, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.