Zweistoffsprühdüse

Brevet européen · EP1470864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470864
Numéro de demande
EP04006996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2004
Publié
27 oct. 2004
Délivré
22 déc. 2010
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 10319582 24.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 8 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2011

  4. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Inventeur

Bauer, Emmerich

73529 Schwäbisch Gmünd, DE

Gaa, Reinhard

72555 Metzingen, DE

Kelz, Dieter

72581 Dettingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.