Zweistoffsprühdüse
Brevet européen · EP1470864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1470864
- Numéro de demande
- EP04006996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2004
- Publié
- 27 oct. 2004
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10319582 24.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 8 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
Bauer, Emmerich
73529 Schwäbisch Gmünd, DE
Gaa, Reinhard
72555 Metzingen, DE
Kelz, Dieter
72581 Dettingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.