Bandsägeblatt

Brevet européen · EP1470884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470884
Numéro de demande
EP03076236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
19 déc. 2007
Radié
19 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

Hayden, Robert C.

Cape Coral, FL 33990, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.