Wärmeisoliertes Leitungsrohr

Brevet européen · EP1471299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1471299
Numéro de demande
EP04003996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2004
Publié
27 oct. 2004
Délivré
31 janv. 2007
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 59/14 (2006.01)
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
Priorité
DE 20303698 U 08.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BRUGG Rohrsystem AG

BRUGG Rohr AG, Holding

Klosterzelgstrasse 28, 5200 Brugg

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Bolli,Anja

7078 Lenzerheide

Rudi, Roberto

5107 Schinznach-Dorf

Schnell, Urs

5242 Lupfig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.