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Brevet européen · EP1471340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1471340
Numéro de demande
EP03701810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002011528 21.01.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/000442 20.01.2003
Publication PCT
WO2003/062778 31.07.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

  3. 24 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Inventeur

ESASHI, Masayoshi

Sendai-shi, Miyagi 982-0807, JP

HIRATA, Kaoru, c/o Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.