STAFFELEI

Brevet européen · EP1471811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1471811
Numéro de demande
EP01970097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2001
Publié
3 nov. 2004
Délivré
12 juil. 2006
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 97/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2001/001858 08.10.2001
Publication PCT
WO2003/030686 17.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gomez, Francisco F.

Aescherstrasse, 7, 8903 Birmensdorf

Inventeur

Gomez, Francisco F.

8903 Birmensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.