DISPOSITIF DE PRODUCTION DE BOISSON PAR INFUSION
Brevet européen · EP1471815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1471815
- Numéro de demande
- EP03730304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0206765 03.06.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/050001 29.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/101265 11.12.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BLANC, J., Office Mediterraneen de Brevets
24 rue Masséna, 06000 Nice, FR
FERRIER,Christian, Office Mediterraneen de Brevets
24 rue Masséna, 06000 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.