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Brevet européen · EP1471977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1471977
Numéro de demande
EP03706064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
26 août 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 63/08 (2006.01)
Priorité
US 354338 P 04.02.2002
US 357545 04.02.2003
Demande PCT
PCT/US2003/003260 04.02.2003
Publication PCT
WO2003/066175 14.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

STEED, Brent

Syracuse, UT 84075, US

WINTER, David, C.

Layton, UT 84040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.