REACTEUR REVETU EN PHASE LIQUIDE

Brevet européen · EP1471996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1471996
Numéro de demande
EP03717358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
15 juin 2005
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 14/00 (2006.01)
B01J 10/00 (2006.01)
B01J 19/02 (2006.01)
B01J 19/18 (2006.01)
F28F 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 0201393 06.02.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000286 30.01.2003
Publication PCT
WO2003/066210 14.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DEVIC, Michel

F-69110 Sainte Foy Les Lyon, FR

BONNET, Philippe

F-69007 Lyon, FR

LACROIX, Eric

F-69480 Ambérieux d'Azergues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.