REACTEUR REVETU EN PHASE LIQUIDE
Brevet européen · EP1471996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1471996
- Numéro de demande
- EP03717358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 14/00 (2006.01)B01J 10/00 (2006.01)B01J 19/02 (2006.01)B01J 19/18 (2006.01)F28F 21/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0201393 06.02.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/000286 30.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/066210 14.08.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
DEVIC, Michel
F-69110 Sainte Foy Les Lyon, FR
BONNET, Philippe
F-69007 Lyon, FR
LACROIX, Eric
F-69480 Ambérieux d'Azergues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.