SCHWEISSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1472037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1472037
- Numéro de demande
- EP03735028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 1/00 (2006.01)B23K 23/00 (2006.01)F27B 14/12 (2006.01)F27D 1/10 (2006.01)F42B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 352105 P 25.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/002428 27.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/064095 07.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Inventeur
MOORE, Dean, T.
Strongsville, OH 44149, US
FLAHERTY, David
Cleveland, OH 44144, US
ING, Melissa, A.
Cuyahoga Falls, OH 44221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.