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Brevet européen · EP1472092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472092
Numéro de demande
EP03704747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/02 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
G07B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0202203 31.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000392 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/064159 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

Neopost House, South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

HENSON, Walter Herbert

Hornchurch, Essex RM12 4JE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.