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Brevet européen · EP1472095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472095
Numéro de demande
EP03704748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
9 juil. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41J 13/12 (2006.01)
Priorité
GB 0202200 31.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000394 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/064164 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  4. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

Neopost House, South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

LAWRENCE, Anthony, c/o Neopost Limited

Romford, Essex RM1 2AR, GB

HENSON, Walter Herbert

Hornchurch, Essex RM12 4JE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.