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Brevet européen · EP1472102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472102
Numéro de demande
EP03704746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
16 août 2006
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43M 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 0202243 31.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000391 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/064180 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

Neopost House, South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

LAWRENCE, Anthony, Neopost Limited

Romford, Essex, RM1 2AR, GB

DAVIES, Anthony John

Boreham, Essex, CM3 3BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.