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Brevet européen · EP1472113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1472113
- Numéro de demande
- EP03702070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 24 oct. 2007
- Radié
- 24 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 9/04 (2006.01)B60R 9/058 (2006.01)
- Priorité
- US 348817 P 11.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/000864 10.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059692 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ALLEN, Scott, R.
Fieldbrook, CA 95519, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.