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Brevet européen · EP1472130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472130
Numéro de demande
EP02735056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
3 nov. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 10204801 06.02.2002
Demande PCT
PCT/DE2002/001603 03.05.2002
Publication PCT
WO2003/066410 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BLAHA, Martin

89335 Ichenhausen/Hochwang, DE

EBERLEIN, Herbert

89347 Bubesheim, DE

HORN, Karl

86381 Krumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.