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Brevet européen · EP1472130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1472130
- Numéro de demande
- EP02735056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2002
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10204801 06.02.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2002/001603 03.05.2002
- Publication PCT
- WO2003/066410 14.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
BLAHA, Martin
89335 Ichenhausen/Hochwang, DE
EBERLEIN, Herbert
89347 Bubesheim, DE
HORN, Karl
86381 Krumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.