TREIBSCHEIBENAUFZUG
Brevet européen · EP1472170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1472170
- Numéro de demande
- EP03704247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10205170 07.02.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/000202 25.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/066498 14.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KÜNTSCHER, Dietmar
01257 Dresden, DE
FICHTNER, Klaus
01307 Dresden, DE
MANN, Steffen
01217 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.