KONZENTRIERTE FLUORPOLYMERDISPERSIONEN
Brevet européen · EP1472307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1472307
- Numéro de demande
- EP02736508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 27/18 (2006.01)C08F 259/08 (2006.01)C09D 127/18 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)C09D 151/00 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- US 345300 P 04.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/009055 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/059992 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TREAT, Theodore, A.
Washington, WV 26181, US
CAVANAUGH, Robert, John
Hilton Head Island, SC 29926, US
JONES, Clay, Woodward
Washington, WV 26181, US
THOMAS, Philippe, Andre, Fernand
B-1357 Helecine, BE
LEVY, Daniel, N.
Tannay Switzerland 1295
KONABE, Kazuo
Shimizu-shi, Shizuoka 424, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.