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Brevet européen · EP1472342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472342
Numéro de demande
EP02790086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2002
Publié
3 nov. 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/02 (2006.01)
C12N 15/31 (2006.01)
C12N 15/75 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
Priorité
US 348080 P 09.01.2002
US 426832 P 15.11.2002
Demande PCT
PCT/US2002/039634 12.12.2002
Publication PCT
WO2003/060068 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

925 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304, US

Inventeur

BRON, Sierd

NL-9752 JL Haren, NL

TJALSMA, Harold

NL-9753 JC Haren, NL

VAN DIJL, Jan, M.

NL-9617 EJ Harkstede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.