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Brevet européen · EP1472412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472412
Numéro de demande
EP03704375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 10205160 07.02.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000206 11.01.2003
Publication PCT
WO2003/066965 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HAGENAH, Gerhard

27726 Worpswede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.