TÜR UND FENSTERSTOPPER

Brevet européen · EP1472426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472426
Numéro de demande
EP03737269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
26 juil. 2006
Radié
28 janv. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05C 17/54 (2006.01)
E05C 17/44 (2006.01)
Priorité
DE 20201887 U 07.02.2002
DE 10247515 11.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000707 24.01.2003
Publication PCT
WO2003/067008 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.01.2023

  2. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  3. 13 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SCHNEIDER FELDMANN AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Mayer, Frank F. E.

MAYER, Frank F.E.

Saarstrasse 2, 67150 Niederkirchen, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

MAYER, Frank F.E.

67150 Niederkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.