GEHÄUSEKÜHLUNG

Brevet européen · EP1472918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1472918
Numéro de demande
EP02710600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2002
Publié
3 nov. 2004
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
G05D 19/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2002/000148 29.01.2002
Publication PCT
WO2003/065781 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

TSOI, Vadim

S-184 60 kersberga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.