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Brevet européen · EP1473228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1473228
- Numéro de demande
- EP03700469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2003
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 22 oct. 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 11/62 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)B65B 57/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002004908 11.01.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/000051 08.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059743 24.07.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 22 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
Parties
Inventeur
TAKEDA, Nakaji, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
AMANO, Hirokazu, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
IIBOSHI, Noriyuki, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
TAKENAKA, Yuji, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.