Eingewickeltes Lebensmittel

Brevet européen · EP1473245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1473245
Numéro de demande
EP03425265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
3 nov. 2004
Délivré
28 mars 2007
Radié
28 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 65/18 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Soremartec S.A.

SOREMARTEC S.A.

Drève de l'Arc-en-Ciel 102, 6700 Schoppach-Arlon, BE

Inventeur

Terrasi, Giuseppe

12050 Benevello (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.