TESTVERFAHREN FÜR LEBENSMITTEL
Brevet européen · EP1473364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1473364
- Numéro de demande
- EP02768095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2002
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/11 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002038930 15.02.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2002/009982 26.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/068964 21.08.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
Yamakawa, Hirohito, NISSHIN SEIFUN GROUP INC.
Ohima, JP
Suzuki, Eriko, NISSHIN SEIFUN GROUP INC
Ohima, JP
Miyatake, Kiyoko, NISSHIN SEIFUN GROUP INC.
Ohima, JP
Hayakawa, Katsuyuki, NISSHIN SEIFUN GROUP INC.
Ohima, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.