Rotations-Trocknungsanlage
Brevet européen · EP1473532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1473532
- Numéro de demande
- EP04000427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2004
- Publié
- 3 nov. 2004
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 11/04 (2006.01)F26B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10301030 13.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 30 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Dreisbach, Bernd
57223 Kreuztal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.