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Brevet européen · EP1473548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1473548
Numéro de demande
EP04010094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2004
Publié
3 nov. 2004
Délivré
21 nov. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 3/488 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
G01D 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2003123834 28.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

MINEBEA Co., Ltd.

4106-73 Miyota, Oaza, Miyota-Machi,, Kitasaku-gun, Nagano-ken 389-0293, JP

Inventeur

Miya, Taiichi

4-18-18 Omori-nishi Otaku 143-8543 Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.